Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEMBRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEMBRE domicilié(e) 18 avenue Charles de Gaulle 39400 MOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 871 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVEMBRE, société à responsabilité limitée - 18 avenue Charles de Gaulle 39400 MOREZ - France - SIREN 443871322
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Appareils et instruments optiques, lentilles de contact, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes (solaires), étuis à lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes , chaînes pour lunettes ;
Cuir et imitations du cuir ; étuis à lunettes en cuir ou imitations de cuir ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Services de concepteurs graphiques. Conseil en relation avec le stylisme (esthétique industrielle), les dessinateurs d'arts graphiques, les concepteurs graphiques.
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